Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 17335 posée par Mme Christine Herzog

Rétablissement des liaisons ferroviaires sur la ligne Thionville-Bouzonville-Dillingen-Sarrelouis

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

16/07/2020
Pertinence
Question n° 15068 posée par Mme Christine Herzog

Rétablissement des liaisons ferroviaires sur la ligne Thionville-Bouzonville-Dillingen-Sarrelouis

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

09/04/2020
Pertinence
Question n° 12407 posée par Mme Christine Herzog

Annonce trompeuse de la SNCF à l'égard de ses clients

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

26/09/2019
Pertinence
Question n° 11491 posée par Mme Christine Herzog

Annonce trompeuse de la SNCF à l'égard de ses clients

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11198 posée par Mme Christine Herzog

Pratiques commerciales de la SNCF dans la région Grand Est

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

27/06/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1091S posée par Mme Christine Herzog

Maintien des lignes TGV déficitaires de la SNCF

En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

15/02/2024
Pertinence
Question n° 26185 posée par Mme Christine Herzog

Financements des travaux de réparation et d'entretien des sauts-de-mouton

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 24718 posée par Mme Christine Herzog

Financements des travaux de réparation et d'entretien des sauts-de-mouton

La question est caduque

07/10/2021
Pertinence