Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 88 trouvées

  1. Question n° 18738 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Réduction du nombre de centres de qualification biologique des dons de l'Établissement français du sang

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17618 posée par M. Roland Ries

    Projet de restructuration des plateaux de qualification biologique du don de l'Établissement français du sang

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17648 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Avenir des laboratoires régionaux de qualification des dons du sang

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14338 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Dédommagement des victimes contaminées par le virus de l'hépatite C

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05543 posée par M. Roland Courteau

    Don du sang

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21873 posée par M. Philippe Marini

    Schémas d'organisation de la transfusion sanguine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16068 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Situation de la transfusion sanguine en France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23311 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réformes introduites depuis la découverte de la contamination des produits sanguins par le virus du SIDA

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19798 posée par M. Claude Huriet

    Ouverture au secteur privé du marché des produits sanguins

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne