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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 04647 posée par M. Josselin de Rohan
Avenir de l'arsenal de Lorient (Morbihan)
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 17980 posée par M. Serge Vinçon
Fonctionnement de l'établissement d'Aérospatiale Bourges
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 18934 posée par M. Jacques Mossion
Situation des retraités de la gendarmerie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 03832 posée par M. Serge Vinçon
Transfert des charges avions ATR et Airbus de l'Aérospatiale de Bourges
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 02622 posée par M. Alex Türk
Charges pour les communes engendrées par la construction ou l'agrandissement de locaux destinés à la gendarmerie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence