Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 26966 posée par M. François Bonneau

Relation stratégique de la France avec les Émirats arabes unis

Réponse du Ministère des armées

03/03/2022
Pertinence
Question n° 25593 posée par M. Yves Détraigne

Enfants français détenus en Syrie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

02/12/2021
Pertinence
Question n° 25480 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Rapatriement des enfants français retenus dans la zone irako-syrienne

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

25/11/2021
Pertinence
Question n° 09591 posée par M. Jean-Claude Tissot

Rapatriement des enfants français détenus au Kurdistan

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/03/2019
Pertinence
Question n° 06533 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Situation des enfants nés en Syrie et en Irak de parents français

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

09/08/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25290 posée par M. André Vallini

Guerre de l'eau menée contre les Kurdes

La question est caduque

11/11/2021
Pertinence
Question n° 06526 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Situation des Kurdes de Syrie

La question est caduque

02/08/2018
Pertinence
Question n° 04101 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Situation des Kurdes de Syrie

La question est caduque

29/03/2018
Pertinence
Question n° 16791 posée par M. Christian Cambon

Pillage d'objets d'art par Daech

La question est caduque

11/06/2015
Pertinence