Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 0457S posée par M. Guy Schmaus

    Suppression d'emplois chez Citroën

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0422S posée par M. Guy Schmaus

    Situation de la société Citroën

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0082A posée par M. Guy Schmaus

    Evolution de l'emploi dans l'industrie automobile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02274 posée par M. Guy Schmaus

    Société Singer à Clichy: situation de l'emploi

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 34988 posée par M. Guy Schmaus

    Licenciements à Clichy (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00629 posée par M. Guy Schmaus

    Imprimerie Draeger: situation de l'emploi

    La question a reçu une réponse directe

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 29581 posée par M. Guy Schmaus

    Situation et avenir d'une usine de matériels de travaux publics et de bâtiment

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 28951 posée par M. Guy Schmaus

    Renault véhicules industriels: situation de l'emploi

    La question a reçu une réponse directe

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 28380 posée par M. Guy Schmaus

    Usine de câblerie de Clichy: situation de l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 26876 posée par M. Guy Schmaus

    Licenciements dans une entreprise

    La question a reçu une réponse directe

    Pertinence Très forte