Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 13264 posée par M. Jean Louis Masson

    Etude de rachat de péages

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01033 posée par M. Jean Louis Masson

    Péage de Saint-Avold sur l'autoroute Metz - Sarrebruck

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 01037 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise hors péage des sections d'autoroute A 4 entre Saint-Avold, Freyming et Sarreguemines

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 01214 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise hors péage de sections d'autoroutes entre Saint-Avold, Freyming et Sarreguemines

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 01216 posée par M. Jean Louis Masson

    Rachat de péage sur l'autoroute Metz - Sarrebruck

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 39981 posée par M. Jean Louis Masson

    Rachat des petits péages situés entre Saint-Avold et Sarreguemines

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 39174 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise hors péage de la section d'autoroute A 4 entre Batilly et la vallée de la Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Forte