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794 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 722 trouvées
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Question n° 17794 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Projet de règlement européen sur les transports de voyageurs
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 15879 posée par Mme Annie David
Transport de la filière bois
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 15621 posée par M. Jean Louis Masson
Réduction de la dotation affectée pour les TER en Lorraine
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 15417 posée par M. Jean Louis Masson
Liaison ferroviaire Metz-Lille
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 15349 posée par M. Charles Gautier
Axe ferroviaire Nantes-Bordeaux
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 72 trouvées
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Question n° 16413 posée par Mme Sandrine Hurel
Procédure de déclassement des sections de lignes de chemin de fer du réseau ferré national
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13010 posée par M. Jean Louis Masson
Maintenance et trafic sur la voie ferrée Sarreguemines-Bitche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12881 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Transports de la filière bois
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10749 posée par M. Patrice Gélard
Perspectives économiques de la SNCF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10376 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Revalorisation des salaires des cheminots
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence