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1106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 920 trouvées
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Question n° 00157 posée par M. Jacques Chaumont
Mise en oeuvre du système Socrate et tarification à la SNCF
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00176 posée par M. Guy Penne
TGV Sud-Est
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0313S posée par M. Josselin de Rohan
TGV Bretagne - Pays de Loire
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 37464 posée par M. Serge Mathieu
Tableau des augmentations des tarifs SNCF depuis 1997
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0021A posée par M. Jacques Oudin
Politique des transports
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 186 trouvées
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Question n° 13010 posée par M. Jean Louis Masson
Maintenance et trafic sur la voie ferrée Sarreguemines-Bitche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16413 posée par Mme Sandrine Hurel
Procédure de déclassement des sections de lignes de chemin de fer du réseau ferré national
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0746S posée par M. Adrien Gouteyron
Avenir du fret ferroviaire
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0016A posée par M. Michel Billout
Politique de développement du transport combiné rail-route
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0759S posée par M. Roland Courteau
Avenir de la ligne ferroviaire Narbonne-Bize
La question a été retirée
Pertinence