Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 11411 posée par M. Louis Grillot

    Lutte efficace contre l'alcoolémie au volant

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 30887 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre l'alcoolémie au volant : instauration d'un taux d'alcool zéro

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 29859 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sécurité routière et alcool

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13976 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Installation d'un éthylomètre au tableau de bord des véhicules automobiles

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15389 posée par M. Franck Sérusclat

    Promotion de l'usage des éthylotests

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 06650 posée par M. Emmanuel Hamel

    Alcool au volant : baisse du taux légal

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible