Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 25171 posée par M. Emmanuel Hamel

    Culture littéraire dans l'enseignement scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02115 posée par M. Emmanuel Hamel

    Thèses des étudiants et supports de cours sur le réseau Internet

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01404 posée par M. Emmanuel Hamel

    Universités du troisième âge

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 13840 posée par M. Jean Simonin

    Statut particulier des cadres d'emplois de la filière culturelle

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 12171 posée par M. Serge Vinçon

    Accès au concours de conservateur territorial du patrimoine

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 17618 posée par M. Emmanuel Hamel

    Université du troisième âge

    La question est caduque

    Pertinence Très forte