Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 240 trouvées

Question n° 21103 posée par M. Jean-Pierre Michel

Salaires des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

24/11/2011
Pertinence
Question n° 20846 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Salaire des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/11/2011
Pertinence
Question n° 0595G posée par M. Adrien Gouteyron

Formation des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

04/02/2011
Pertinence
Question n° 11167 posée par M. Jean Louis Masson

Situation de carrière des professeurs d'enseignement général de collège

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/12/2009
Pertinence
Question n° 07653 posée par M. Roland Ries

Recrutement des enseignants du premier et du second degré en Alsace pour la voie bilingue

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/02/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22611 posée par M. Jean-Luc Bécart

Revalorisation du statut des professeurs d'enseignement général des collèges

La question est caduque

27/08/1992
Pertinence
Question n° 12871 posée par M. Jacques Habert

Situation des professeurs adjoints de lycée technique : promotion à la hors-classe des certifiés (agents détachés)

La question est caduque

06/12/1990
Pertinence
Question n° 08194 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Revalorisation des retraites des professeurs certifiés et assimilés

La question est caduque

01/02/1990
Pertinence
Question n° 15234 posée par M. Bernard Charles Hugo

Intégration de certains proviseurs de LEP dans le cadre des professeurs certifiés d'histoire-géographie

La question est caduque

26/01/1984
Pertinence