Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 107 trouvées

Question n° 11273 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Renforcement des effectifs consulaires au consulat général de Rome

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/04/2024
Pertinence
Question n° 11150 posée par M. Jean-Luc Ruelle

Délais d'obtention du certificat de capacité à mariage et de transcription de mariage

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/04/2024
Pertinence
Question n° 10490 posée par Mme Olivia Richard

Indice de parité de pouvoir d'achat, modalités de calcul et conséquences

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger

07/03/2024
Pertinence
Question n° 10463 posée par Mme Mélanie Vogel

Nouveau calcul de l'indice de parité de pouvoir d'achat

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger

29/02/2024
Pertinence
Question n° 09919 posée par M. Jean-Pierre Bansard

« Consulat olympique » en activité depuis le 1er janvier 2024

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

01/02/2024
Pertinence