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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 09574 posée par M. Jérôme Bascher
Recensement des ouvrages d'art de rétablissement des voies
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0679S posée par M. Jérôme Bascher
Financement du canal Seine-Nord Europe
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 07791 posée par M. Jérôme Bascher
Vidéo-verbalisation des poids lourds
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence