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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 02972 posée par M. Bernard Fournier

    Taux d'encadrement réglementaires pour les activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00066 posée par M. Yves Détraigne

    Concertation préalable avec l'ensemble des acteurs sur les réformes organisationnelles de l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0277C posée par Mme Corinne Bouchoux

    Réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0921S posée par M. François Bonhomme

    Projet éducatif territorial

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Forte

  5. Question n° 09537 posée par M. Daniel Laurent

    Projet éducatif territorial

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

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