Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

663 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 524 trouvées

  1. Question n° 05069 posée par M. Louis Souvet

    Projet de traité international sur le commerce des armes classiques

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04910 posée par M. Louis Souvet

    Normes en matière d'étanchéité des montres

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04914 posée par M. Louis Souvet

    Réseau diplomatique français

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04916 posée par M. Louis Souvet

    Nouvelles orientations agricoles pour 2013 et élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04918 posée par M. Louis Souvet

    Vente illicite de billets d'avion sur Internet

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 139 trouvées

  1. Question n° 05136 posée par M. Louis Souvet

    Relance du transport combiné auto sur train

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04907 posée par M. Louis Souvet

    Mise en oeuvre de la citoyenneté européenne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04913 posée par M. Louis Souvet

    Départements confrontés à la fois à des mutations industrielles et à l'attractivité des salaires helvétiques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04915 posée par M. Louis Souvet

    Caractère exécutoire d'un arrêté municipal

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04917 posée par M. Louis Souvet

    Contrefaçon de marque française sur un site Internet

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses