Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 1009S posée par M. André Rouvière

    Fret ferroviaire dans le bassin d'Alès

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0844S posée par M. Jean Bernard

    Réglementation du transport de marchandises par les taxis

    Réponse du ministère : Patrimoine

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0831S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Avancement du projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0560S posée par M. Philippe Madrelle

    Création d'une voie de contournement par l'ouest de l'agglomération bordelaise

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0372S posée par M. Philippe Richert

    Distorsions de concurrence dans le domaine des transports

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

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