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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 1009S posée par M. André Rouvière
Fret ferroviaire dans le bassin d'Alès
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0844S posée par M. Jean Bernard
Réglementation du transport de marchandises par les taxis
Réponse du ministère : Patrimoine
Pertinence
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Question n° 0831S posée par M. Jean-Pierre Vial
Avancement du projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 0560S posée par M. Philippe Madrelle
Création d'une voie de contournement par l'ouest de l'agglomération bordelaise
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 0372S posée par M. Philippe Richert
Distorsions de concurrence dans le domaine des transports
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence