Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 0690S posée par M. Daniel Hoeffel

    Enseignement des langues anciennes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0578S posée par M. Jacques Legendre

    Construction d'un nouveau synchrotron

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0593S posée par Mme Hélène Luc

    Plan d'urgence pour les lycées

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0471S posée par M. Dominique Leclerc

    Conséquences de l'intégration de l'école d'ingénieurs de Tours au sein de l'université François-Rabelais

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0454S posée par M. André Vallet

    Financement des équipements sportifs communaux

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

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