Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 17206 posée par M. Philippe Paul

Conditionnement des médicaments

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/02/2011
Pertinence
Question n° 0131C posée par M. Gilbert Barbier

Le trafic de médicaments

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

12/01/2011
Pertinence
Question n° 11824 posée par Mme Samia Ghali

Difficultés d'accès aux soins médicaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

28/01/2010
Pertinence
Question n° 10369 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Gaspillage des médicaments

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/10/2009
Pertinence
Question n° 0504S posée par M. François Autain

Montant des économies réalisées par l'assurance maladie grâce à l'application de l'article R. 163-5-2° du code de la sécurité sociale

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

02/04/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14673 posée par Mme Évelyne Didier

Nouvelle classe de médicaments remboursés à 15 %

La question est caduque

29/07/2010
Pertinence
Question n° 04540 posée par M. François Autain

Montant des économies réalisées par l'assurance maladie grâce à l'application de l'article R. 163-5-2° du code de la sécurité sociale

La question a été transformée.

22/05/2008
Pertinence
Question n° 37470 posée par M. Serge Mathieu

Statistiques concernant la vente des médicaments génériques

La question est caduque

20/12/2001
Pertinence
Question n° 16917 posée par M. Michel Mercier

Remboursement du Liprocil

La question est caduque

25/07/1996
Pertinence