Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 26794 posée par M. Edgard Pisani

    Problèmes créés par les fusions et associations de communes

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 29730 posée par M. Edgard Pisani

    Recherche agronomique: situation et perspectives

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 29958 posée par M. Edgard Pisani

    Fromage de gruyère: réduction du plan de campagne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 32057 posée par M. Edgard Pisani

    Assistantes sociales: réforme de la profession

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 34351 posée par M. Edgard Pisani

    Europe: développement de la recherche biologique

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 35228 posée par M. Edgard Pisani

    Alimentation des veaux de boucherie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02953 posée par M. Edgard Pisani

    Réforme du CNRS

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02984 posée par M. Edgard Pisani

    Revenus des agriculteurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne