Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 10464 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Apprentissage de la langue des signes française

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20922 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Regroupements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20923 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Le sport dans l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20925 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Enseignement privé : parité de financement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20927 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Machines-outils dans l'enseignement technique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20924 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Référendum sur l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20926 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Apprentissage et enseignement par alternance

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 28456 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Indigence du rôle éducatif et culturel des trois chaînes de télévision

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 27349 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Reclassement ou justification de licenciement de maîtres auxiliaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne