Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 21753 posée par M. Georges Berchet
Modification des modalités d'attribution de la dotation globale des instituteurs
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 21438 posée par M. Jacques-Richard Delong
Commune centre et communes voisines: participation aux frais de fonctionnement des classes maternelles
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 17005 posée par M. Georges Berchet
Financement de la construction du groupe scolaire de Clefmont (Haute-Marne)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 07750 posée par M. Georges Berchet
Fonds scolaires départementaux: revalorisation de la dotation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 02066 posée par M. Georges Berchet
Revalorisation de l'allocation scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence