Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
-
Question n° 08583 posée par M. Georges Berchet
Suppression de postes d'instituteur en zone rurale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 06364 posée par M. Georges Berchet
Répartition intercommunale des charges des écoles publiques
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 09647 posée par M. Georges Berchet
Haute-Marne: fermeture de classes dans les communes rurales
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 04265 posée par M. Georges Berchet
Maintien des écoles primaires en milieu rural
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
4 question
-
Question n° 24860 posée par M. Georges Berchet
Répartition des charges scolaires entre les communes
La question est caduque
Pertinence