Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 23539 posée par M. Bruno Sido

    Contrats d'agriculture durable

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1162S posée par M. Bruno Sido

    Fièvre catarrhale bovine et ovine

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25303 posée par M. Charles Guené

    Conséquences pour les éleveurs de Haute-Marne du dispositif de protection contre la fièvre catarrhale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09648 posée par M. Gilbert Barbier

    Vaccination contre la fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14180 posée par M. Charles Guené

    Seuils de nomination des commissaires aux comptes dans les sociétés coopératives agricoles

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08951 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24943 posée par M. Bruno Sido

    Inclusion du monde agricole dans le marché unique numérique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne