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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 23516 posée par M. Jacques-Richard Delong
Déremboursement des bains de bouche
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 22754 posée par M. Jacques-Richard Delong
Recouvrement intégré des cotisations sociales et contributions personnelles des artisans et commerçants
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 21741 posée par M. Jacques-Richard Delong
Cadres du secteur social et médico-social
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 18469 posée par M. Jacques-Richard Delong
Difficultés de garde des enfants de plus de six ans
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 10238 posée par M. Jacques-Richard Delong
Financement des nuits passées en chambre de veille
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 30974 posée par M. Jacques-Richard Delong
Régime indemnitaire et statutaire des cadres hospitaliers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 28908 posée par M. Jacques-Richard Delong
Prise en charge de la maladie d'Alzheimer
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18503 posée par M. Jacques-Richard Delong
Associations de service à domicile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17748 posée par M. Jacques-Richard Delong
Prise en charge du thermalisme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07943 posée par M. Jacques-Richard Delong
Situation des associations d'aide à domicile
La question est caduque
Pertinence