Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 18820 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Dégâts causés par la prolifération des cormorans

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01497 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Fonds d'indemnisation des dégradations liées aux graffitis

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01498 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Personnels dépendant du Conseil supérieur de la pêche

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20318 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Situation des personnels du Conseil supérieur de la pêche

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17004 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Collecteurs d'huiles usagées de Haute-Marne

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18357 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Statut des personnels du Conseil supérieur de la pêche

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13664 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Indemnisation pour les dégâts dus aux inscriptions effectuées avec des bombes de peinture

    La question est caduque

    Pertinence Faible