Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 17791 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Fermeture de l'usine Acor de Saint-Dizier - Marnaval

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16862 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Transfert de l'usine Acor de Saint-Dizier à Creil

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15196 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Difficultés de l'industrie textile dans le département de la Haute-Marne

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14607 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Avenir de l'exploitation de la ligne de chemin de fer Reims - Dijon

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11601 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Politique de la SNCF dans les régions rurales

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

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