Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 00358 posée par M. Georges Berchet

    Transports scolaires: verrouillage des portes arrière des véhicules

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00530 posée par M. Georges Berchet

    Attributions du conseiller pour les affaires sociales à la direction de la SNCF

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00531 posée par M. Georges Berchet

    Navigation sur le canal de la Marne à la Saône entre Chaumont et Langres (Haute-Marne)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 06926 posée par M. Georges Berchet

    Médaille d'or des chemins de fer pour le personnel de conduite

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 08976 posée par M. Georges Berchet

    Nouveau régime de délivrance des autorisations de transport

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

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