Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 20928 posée par M. Jacques-Richard Delong

Chômage à la sortie du système scolaire

Réponse du ministère : Éducation

23/04/1992
Pertinence
Question n° 16528 posée par M. Jacques-Richard Delong

Suites données au rapport de la commission d'enquête relative au fonctionnement du marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

25/07/1991
Pertinence
Question n° 07084 posée par M. Jacques-Richard Delong

Classement en zone défavorisée du département de la Haute-Marne

Réponse du ministère : Agriculture

16/11/1989
Pertinence
Question n° 05405 posée par M. Jacques-Richard Delong

Situation des artisans du bâtiment au regard de la réglementation européenne dans les transports routiers

Réponse du ministère : Équipement

29/06/1989
Pertinence
Question n° 05468 posée par M. Georges Berchet

Transports fluviaux

Réponse du ministère : Équipement

29/06/1989
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20708 posée par M. Georges Berchet

Financement du programme 5 B de la CEE

La question est caduque

09/04/1992
Pertinence
Question n° 28181 posée par M. Jacques-Richard Delong

Exclusion de la Haute-Marne des aides du fonds social européen

La question est caduque

13/02/1986
Pertinence
Question n° 21439 posée par M. Jacques-Richard Delong

CEE agricole: fourniture d'énergie

La question est caduque

17/01/1985
Pertinence
Question n° 00066 posée par M. Edgard Pisani

Perspectives de la politique économique européenne

La question a été retirée

20/05/1978
Pertinence