Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 0702S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Hébergement sous tente des saisonniers en Bourgogne

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22908 posée par M. Bruno Sido

    Cours d'eau de type « bonnes conditions agricoles et environnementales »

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23539 posée par M. Bruno Sido

    Contrats d'agriculture durable

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22685 posée par M. Georges Berchet

    Taxe pour frais de chambres d'agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20744 posée par M. Georges Berchet

    Diminution des prêts bonifiés à l'agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24943 posée par M. Bruno Sido

    Inclusion du monde agricole dans le marché unique numérique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02871 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Participation de l'agriculture à la fourniture de l'énergie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02172 posée par M. Georges Berchet

    Direction départementale de l'agriculture (Haute-Marne): personnel non titulaire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte