Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

Question n° 0658G posée par M. Claude Léonard

Enfouissement des déchets radioactifs

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

27/05/2011
Pertinence
Question n° 1231S posée par M. Bruno Sido

Non gratuité des numéros verts des services publics pendant les temps d'attente

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

25/01/2007
Pertinence
Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido

Couverture du territoire national en téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/01/2006
Pertinence
Question n° 12121 posée par M. Bruno Sido

Situation du secteur de la métallurgie

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

20/05/2004
Pertinence
Question n° 05117 posée par M. Jean Louis Masson

Configurations géologiques pour le stockage souterrain de déchets radioactifs

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

16/01/2003
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 39599 posée par M. Charles Guené

Achèvement de la couverture en téléphonie mobile

La question est caduque

18/04/2002
Pertinence
Question n° 04731 posée par M. Jacques-Richard Delong

Haute-Marne: situation des tréfileries indépendantes

La question est caduque

11/03/1982
Pertinence
Question n° 34997 posée par M. Georges Berchet

Ordures ménagères: utilisation de sacs en matière plastique

La question est caduque

20/08/1980
Pertinence
Question n° 00119 posée par M. Edgard Pisani

Orientations de la politique pétrolière nationale

La question est caduque

04/10/1978
Pertinence
Question n° 26317 posée par M. Georges Berchet

Langres: maintient en activité d'une entreprise

La question a reçu une réponse directe

12/05/1978
Pertinence