Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 23539 posée par M. Bruno Sido

    Contrats d'agriculture durable

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22685 posée par M. Georges Berchet

    Taxe pour frais de chambres d'agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20744 posée par M. Georges Berchet

    Diminution des prêts bonifiés à l'agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17006 posée par M. Georges Berchet

    Gel annuel des terres arables

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16935 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Retrait annuel des terres arables

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02871 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Participation de l'agriculture à la fourniture de l'énergie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02172 posée par M. Georges Berchet

    Direction départementale de l'agriculture (Haute-Marne): personnel non titulaire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte