Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 1284S posée par M. Bruno Sido

Programme syndièse

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

01/10/2020
Pertinence
Question n° 0008G posée par M. Christian Namy

Rassemblement sur le site de Bure

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

07/07/2017
Pertinence
Question n° 24845 posée par M. Bruno Sido

Financement de la transition énergétique des territoires

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

02/02/2017
Pertinence
Question n° 24847 posée par M. Bruno Sido

Abandon de la taxation des centrales à charbon

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

02/02/2017
Pertinence
Question n° 0903G posée par M. Christian Namy

Stockage des déchets radioactifs : « Comité de haut niveau »

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

10/06/2016
Pertinence