Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 10410 posée par Mme Anne-Marie Nédélec

Carte scolaire en ruralité

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/02/2024
Pertinence
Question n° 07590 posée par Mme Françoise Férat

Extension du Pass Culture et part collective

Réponse du Ministère de la culture

06/07/2023
Pertinence
Question n° 1676S posée par M. Bruno Sido

Suppression d'une licence professionnelle consacrée au bois

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

13/05/2021
Pertinence
Question n° 1061S posée par M. Bruno Sido

Place de l'éducation nationale dans le système de formation par apprentissage

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

05/03/2015
Pertinence
Question n° 03072 posée par M. Claude Dilain

Effectif des enseignants dans les quartiers en difficulté

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/11/2012
Pertinence