Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 09562 posée par M. Emmanuel Hamel

    Blocus de la Lituanie et politique française en matière d'importation de gaz soviétique

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21164 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conséquences pour Gaz de France de la déréglementation européenne

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13943 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sécurité du gaz en ville

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14579 posée par M. Emmanuel Hamel

    Abandon par Gaz de France de ses activités de méthanisation

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08484 posée par M. Emmanuel Hamel

    Produit financier offert aux salariés d'Electricité et Gaz de France pour placer leur épargne

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21863 posée par M. Emmanuel Hamel

    Enfouissement sous terre des câbles électriques d'Electricité de France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible