Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 24896 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en France de la ministre norvégienne de l'énergie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15729 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des missions des médiateurs d'Electricité de France (EDF) et de Gaz de France (GDF)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14546 posée par M. Emmanuel Hamel

    Electricité et Gaz de France : campagne de communication sur la formule du droit à congé pour la réalisation d'un projet externe aux entreprises

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13488 posée par M. Emmanuel Hamel

    Alimentation électrique de haute qualité

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13489 posée par M. Emmanuel Hamel

    Electricité de France et Gaz de France : convention de partenariat autour de l'éducation

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21863 posée par M. Emmanuel Hamel

    Enfouissement sous terre des câbles électriques d'Electricité de France

    La question est caduque

    Pertinence Faible