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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 35569 posée par M. Marcel Vidal
Risques éventuels liés à la consommation d'huiles de grignons d'olives
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0558S posée par M. Michel Souplet
Parution des décrets d'application de la loi sur l'air et biocarburants
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 13204 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Fermeture de deux usines de production de la société Schweppes implantées à Pantin et Gonesse (Ile-de-France)
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02839 posée par M. Gérard Delfau
Licenciements par la firme multinationale Nestlé
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 17422 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Producteurs français de tabac brun
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 01209 posée par M. Fernand Tardy
Electrification en zone rurale: coût pour le consommateur
La question a été retirée
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