Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 53 trouvées

Question n° 02843 posée par M. Michel Moreigne

Nouvelle programmation de l'émission " D'un soleil à l'autre " sur FR 3

Réponse du ministère : Communication

23/09/1993
Pertinence
Question n° 01825 posée par M. André Fosset

Coût pour France 3 du droit de première diffusion du film Les Visiteurs

Réponse du ministère : Communication

01/07/1993
Pertinence
Question n° 00959 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Réception des chaînes françaises de télévision au Maghreb

Réponse du ministère : Communication

13/05/1993
Pertinence
Question n° 22312 posée par M. Michel D'Aillieres

Non-retransmission télévisée des 24 Heures du Mans

Réponse du ministère : Communication

30/07/1992
Pertinence
Question n° 21943 posée par Mme Françoise Seligmann

Atteintes à la liberté de la presse

Réponse du ministère : Communication

02/07/1992
Pertinence