Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 116 trouvées

  1. Question n° 0008G posée par M. Jean-Louis Carrère

    Sécurité des matériels dans les établissements d'enseignement technique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22038 posée par M. Henri Collette

    Statistiques relatives au recrutement par nos voisins européens d'élèves issus de l'enseignement technique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20927 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Machines-outils dans l'enseignement technique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20316 posée par M. Henri Collette

    Statistiques relatives au recrutement par nos voisins européens d'élèves issus de l'enseignement technique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19814 posée par M. André Fosset

    Pourcentage d'élèves issus des établissements techniques d'académies frontalières recrutés par des entreprises allemandes et suisses

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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