Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
-
Question n° 18299 posée par M. Hervé Maurey
Suppressions de postes dans l'enseignement privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 24937 posée par M. Gérard Cornu
Situation financière des écoles supérieures privées d'ingénieurs et de cadres de l'enseignement catholique
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 10843 posée par M. Louis De La Forest
Objectif du Gouvernement en matière d'enseignement
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 34506 posée par M. Henri Caillavet
Etablissements d'enseignement privé confessionnels: motifs de licenciement de maîtres
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
-
Question n° 18244 posée par Mme Gisèle Gautier
Respect du travail parlementaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 22355 posée par M. Paul Seramy
Equipement des écoles en matériel informatique
La question est caduque
Pertinence