Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
281 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 265 trouvées
-
Question n° 07937 posée par M. Robert Navarro
Attribution d'une classe préparatoire à l'institut privé Emmanuel-d'Alzon de Nîmes plutôt qu'au lycée public Joliot-Curie de Sète
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 01074 posée par M. Hubert Haenel
Enseignement technique privé : validation de la formation par le système d'unités capitalisables
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 18077 posée par M. Edouard Le Jeune
Financement de l'enseignement supérieur professionnel privé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 18086 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Subvention aux écoles d'ingénieurs et de gestion à statut privé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 17914 posée par M. Serge Mathieu
Difficultés de fonctionnement des établissements privés d'enseignement technologique supérieur
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 21129 posée par M. Hubert Haenel
Enseignement technique privé : validation de la formation par le système d'unités capitalisables
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16412 posée par M. Hubert Haenel
Enseignement technique privé : validation de la formation par le système d'unités capitalisables
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12327 posée par M. Philippe Adnot
Validation de la formation continue des établissements d'enseignement privé sous contrat
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11469 posée par M. Serge Vinçon
Enseignement technique : unités de contrôle capitalisables
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11115 posée par M. Hubert Haenel
Enseignement technique privé : validation de la formation par le système d'unités capitalisables
La question est caduque
Pertinence