Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
478 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 414 trouvées
-
Question n° 1430S posée par M. Jean-Yves Roux
Conséquences de la restructuration d'EDF Hydro Méditerranée sur le site de Sainte-Tulle
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Pertinence
-
Question n° 23052 posée par Mme Christiane Demontès
Errements d'EDF et obligation d'achat solaire
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
-
Question n° 22970 posée par Mme Odette Duriez
Respect par EDF-OA de ses obligations d'achat d'électricité d'origine photovoltaïque
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
-
Question n° 22818 posée par M. Jean-Claude Leroy
Augmentation du prix des énergies
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
-
Question n° 21473 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Conséquences de la suppression du Fonds d'amortissement des charges d'électrification
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 64 trouvées
-
Question n° 27389 posée par Mme Sabine Van Heghe
Avenir d'Électricité de France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23348 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Situation des petits producteurs autonomes d'énergie hydroélectrique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23231 posée par M. Jean-Claude Leroy
Inquiétudes de la filière de la petite hydroélectricité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23158 posée par M. Claude Jeannerot
Conditions de renouvellement des contrats de rachat d'électricité des petits producteurs autonomes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23161 posée par M. Martial Bourquin
Inquiétudes des petites centrales hydroélectriques
La question est caduque
Pertinence