Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 32147 posée par M. Emmanuel Hamel

    Factures d'énergie entièrement libellées en euros

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27637 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nouvelle campagne de distribution de comprimés d'iode autour des centrales nucléaires

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25895 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de l'accord de partenariat passé entre Electricité de France (EDF) et l'Union nationale de la pêche en France (UNPF)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25896 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mission humanitaire d'Electricité de France (EDF) au Venezuela

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25897 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réhabilitation du réseau électrique au Kosovo

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21863 posée par M. Emmanuel Hamel

    Enfouissement sous terre des câbles électriques d'Electricité de France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21864 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réclamations des clients d'Electricité de France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21930 posée par M. Emmanuel Hamel

    Concertation entre Electricité de France et les consommateurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne