Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 05543 posée par M. Roland Courteau

    Don du sang

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05587 posée par M. Philippe Richert

    Don du sang

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0254S posée par M. Adrien Gouteyron

    Collecte de sang

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12790 posée par M. Ivan Renar

    Changement de statut du laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies (LFB)

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09171 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Organisation de collectes de sang sur les lieux de travail

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17775 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Fiscalité des groupes d'intérêt public de transfusion sanguine

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16508 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Fiscalité des groupes d'intérêt public de transfusion sanguine

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12858 posée par M. Roland Courteau

    Instauration d'une journée nationale du don du sang

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10965 posée par M. Emmanuel Hamel

    Promotion des dons de sang en région lyonnaise

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne