Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 23971 posée par M. Pascal Allizard

    Temps de travail des militaires

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09602 posée par M. François Bonhomme

    Statut des sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0583S posée par Mme Françoise Cartron

    Devenir des sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07072 posée par M. Laurent Duplomb

    Directive concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail et statut des sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07094 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Situation des sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23621 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Temps de travail des internes et praticiens hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23496 posée par M. Yves Détraigne

    Temps de travail des praticiens hospitaliers et des internes des hôpitaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10200 posée par Mme Laurence Cohen

    Rémunération du temps de trajet des salariés itinérants

    La question est caduque

    Pertinence Faible