Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 01499 posée par M. Jacques-Richard Delong

Diminution de la production de lait en Haute-Marne

Réponse du ministère : Agriculture

10/06/1993
Pertinence
Question n° 07193 posée par M. Jacques-Richard Delong

Utilisation de la somatotropine bovine

Réponse du ministère : Agriculture

23/11/1989
Pertinence
Question n° 07050 posée par M. Jacques-Richard Delong

Utilisation non alimentaire des productions agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

16/11/1989
Pertinence
Question n° 04762 posée par M. Jacques-Richard Delong

Difficultés des producteurs de lait en Haute-Marne

Réponse du ministère : Agriculture

18/05/1989
Pertinence
Question n° 03583 posée par M. Jacques-Richard Delong

Conséquences de l'instauration des quotas laitiers en Haute-Marne

Réponse du ministère : Agriculture

16/02/1989
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12744 posée par M. Jacques-Richard Delong

Fluctuation de la production laitière en Haute-Marne

La question est caduque

29/11/1990
Pertinence
Question n° 09705 posée par M. Jacques-Richard Delong

Haute-Marne : situation en matière de quotas laitiers

La question est caduque

18/02/1988
Pertinence
Question n° 09634 posée par M. Jacques-Richard Delong

Problème des quotas laitiers

La question est caduque

11/02/1988
Pertinence
Question n° 07520 posée par M. Jacques-Richard Delong

Calcul du complément de quota laitier au titre des calamités

La question est caduque

03/09/1987
Pertinence