Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 20928 posée par M. Jacques-Richard Delong

Chômage à la sortie du système scolaire

Réponse du ministère : Éducation

23/04/1992
Pertinence
Question n° 20036 posée par M. Jacques-Richard Delong

Assurance chômage des agents non titulaires des collectivités territoriales

Réponse du ministère : Travail

27/02/1992
Pertinence
Question n° 15196 posée par M. Jacques-Richard Delong

Difficultés de l'industrie textile dans le département de la Haute-Marne

Réponse du ministère : Travail

16/05/1991
Pertinence
Question n° 00960 posée par M. Jacques-Richard Delong

Evolution du chômage des jeunes de moins de 25 ans

Réponse du ministère : Affaires sociales

15/05/1986
Pertinence
Question n° 23481 posée par M. Jacques-Richard Delong

Protection sociale des chômeurs en fin de droits

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/05/1985
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 00160 posée par M. Jacques-Richard Delong

Situation des chômeurs de longue durée de plus de cinquante-cinq ans

La question est caduque

09/06/1988
Pertinence
Question n° 28181 posée par M. Jacques-Richard Delong

Exclusion de la Haute-Marne des aides du fonds social européen

La question est caduque

13/02/1986
Pertinence
Question n° 27258 posée par M. Jacques-Richard Delong

Evolution du chômage pour les jeunes de moins de 25 ans

La question est caduque

05/12/1985
Pertinence
Question n° 21985 posée par M. Jacques-Richard Delong

Nombre de défaillances d'entreprises: mesures

La question est caduque

14/02/1985
Pertinence
Question n° 21986 posée par M. Jacques-Richard Delong

Indemnisation des personnes licenciées pour raison économique

La question est caduque

14/02/1985
Pertinence