Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 30055 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Délai de réponse aux questions écrites des sénateurs

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01920 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Politique et délocalisation

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19483 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Siège de l'Ecole supérieure du bois

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05084 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Représentation des professions libérales au sein des institutions officielles

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02830 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Suites de l'affaire d'Ouvéa (Nouvelle-Calédonie)

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20681 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Délocalisation d'organismes en Haute-Marne

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 28181 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Exclusion de la Haute-Marne des aides du fonds social européen

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 27204 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Affaire Greenpeace

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 17031 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Budget 1984: diminution de crédits

    La question est caduque

    Pertinence Forte