Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 16105 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Renforcement de notre diplomatie économique face à la crise de Covid-19

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/05/2020
Pertinence
Question n° 0345S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Avenir de Business France

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

26/04/2018
Pertinence
Question n° 22969 posée par Mme Gisèle Printz

Accord AFNOR

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

27/04/2006
Pertinence
Question n° 0538G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Plan d'action pour les PME à l'étranger

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

07/10/2005
Pertinence
Question n° 17782 posée par M. Francis Grignon

Définition du commerce équitable

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

26/05/2005
Pertinence