Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 10513 posée par M. Christian Cointat
Enseignants français des écoles bilingues américaines
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 10515 posée par M. Christian Cointat
Écoles bilingues français-anglais et programme d'échange de professeurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 18468 posée par M. Christian Cointat
Revalorisation des avantages familiaux des résidents parents d'élèves
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 12680 posée par M. Christian Cointat
Prise en charge des voyages administratifs des enseignants à l'étranger ayant le statut de résident
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 12681 posée par M. Christian Cointat
Perte des droits à mutation en cas d'expatriation pour les enseignants détachés à l'étranger
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 10519 posée par M. Christian Cointat
Ancienneté des enseignants français dans les écoles publiques bilingues américaines
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence