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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 09222 posée par M. Christian Cointat
Sécurité des lingettes et laits de toilette pour bébés
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 07998 posée par M. Christian Cointat
Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0124C posée par Mme Gisèle Printz
L'avenir des retraites
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 05656 posée par M. Christian Cointat
Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 04391 posée par M. Christian Cointat
Abus constatés dans le secteur de la téléassistance
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 04168 posée par M. Christian Cointat
Lutte contre le tabagisme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00092 posée par M. Christian Cointat
Remboursement par la MGEN de certains médicaments à l'étranger
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20098 posée par M. Christian Cointat
Remboursement par la MGEN de certains médicaments à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13582 posée par M. Christian Cointat
Prise en charge des non-voyants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10719 posée par M. Christian Cointat
Prestations familiales : champ d'application
La question est caduque
Pertinence